FOUQUET S SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S (SEMF), Société par Actions Simplifiée
Présentation de la marque FOUQUET S
Déposée le 2 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S (SEMF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUQUET S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S (SEMF domicilié(e) 99, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 525 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque FOUQUET S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUQUET S est expirée depuis le 2 octobre 2021.
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S (SEMF a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET'S , FOUQUET'S , FB , L'ESCADRILLE , LE FOUQUET'S , F'S , F'S , Le Fouquet's , FOUQUET'S , FOUQUET'S
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MARQUE LE FOUQUET'S (SEMF), Société par Actions Simplifiée - 99, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 420525552
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369107 - Publication au BOPI 2003-04-15
Inscription le 15 avril 2003 - Concession de licence n°369108 - Publication au BOPI 2003-04-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482469 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Métaux communs et leurs alliages ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir porte-clés, porte-billets. Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux, bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages ou plaqués, autres qu'à usage dentaire ; orfèvrerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; porte-clefs de fantaisie ; épingles de cravates ; épingles de parure. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, publications, livres, périodiques ; articles pour reliures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, crayons ; serviettes de table (en papier) ; serviettes de toilette (en papier) ; dessous de verre (en papier) ; rince-doigts, menus et cartes de restaurants ; napperons (en papier) . Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) . Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; saladiers, poivriers, salières, moulins à usage domestique à main notamment à poivre ou à sel ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verres (récipients) ; vaisselle en verre, en porcelaine ou en faïence ; seaux à champagne. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie ; uniformes ; casquettes. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Ornements et décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille ou gibier ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés ou cuits ; plats cuisinés à base de légumes ; saumon fumé, terrine, saucisson, foie gras, charcuterie. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets. Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications par réseaux de communications informatiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission d'informations par voie télématique. Transport de personnes ou de marchandises. Education, formation ; institutions d'enseignement et de formation ; édition de livres et de revues ; divertissements radiophoniques ou par télévision. Services hôteliers ; restauration (alimentation) ; services de cafés et de cafés-restaurants, services de bars, brasseries, salons de thé, services de traiteurs, services de glaciers (préparation de glaces) . Services d'approvisionnement d'établissements de restauration en plats cuisinés, en conserves, traités sous vide ou congélés.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.